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CONSEIL MUNICIPAL DU 19 NOVEMBRE 2013

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 19 novembre 2013

L’An deux mille treize et le mardi 19 novembre, à 18 Heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Pierrelatte se sont réunis dans la Salle des Délibérations de la mairie, sous la présidence de M. Guy DURAND 1er Adjoint, sur convocation en date du 14 novembre 2013 qui leur a été adressée par le Maire, et affichée le jour même au siège.

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ETAIENT PRESENTS :
M. Guy DURAND, M. Max BOUCHER, Mme Marguerite BAGES, Mme Sandra MARIANO, M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Bernard LAVIGNAC, Mme Caroline HUGUES, Mme Marie-Christine DESENNE, M. Hubert PREVOST, M. Jean BERTRAND, Mme Nicole SERGUIER, M. Daniel TASTAVIN, M. Christian CARACCHINI, M. Jacques GIRARD, Mme Brigitte BAILLEUX, Mme Brigitte APROYAN (arrivée à 18h45 question 6), Mme Anne MAGALON, Mme Brigitte NEVISSAS, M. Olivier LE VAN TRUOC

ABSENTS EXCUSES :
M. Christian TETART, M. Gilles SALGAS, Mme Elisabeth FAURE Mme Martine POTIRON, Mme Valérie RIVET, M. Antonio LOPEZ, M. Georges LE DINAHET

PROCURATIONS :
M. Yves LE BELLEC donne pouvoir Ă  M. Guy DURAND, Mme Lucette POLETTI donne pouvoir Ă  Mme Nicole SERGUIER, M. Jean-Marie FARICELLI donne pouvoir Ă  M. Max BOUCHER, Mme Nelly BLACHERE donne pouvoir Ă  M. Hubert PREVOST, Mlle Caroline GONZALEZ donne pouvoir Ă  M. Jacques GIRARD, M. Philippe TELLIER donne pouvoir Ă  Mme Brigitte BAILLEUX, M. Jean-Paul VIALLARD donne pouvoir Ă  Mme Brigitte NEVISSAS.


Mme Anne MAGALON est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

REQUALIFICATION ENTREE NORD ET AMENAGEMENT D'UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RN7 - AUGMENTATION DU MONTANT DE L'ENVELOPPE FINANCIERE DES TRAVAUX
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

ENERGIE SDED, SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ENERGIE DE LA DROME - REVISION STATUTAIRE ET DESIGNATION DES DELEGUES AU COMITE SYNDICAL
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

SUBVENTION SPECIFIQUE - ASSOCIATION PIERREDOMACHAL
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


1 - SUBVENTIONS 2013 - ASSOCIATIONS SPORTIVES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

2 - SUBVENTIONS 2013 - ASSOCIATIONS PATRIOTIQUES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

3 - SUBVENTIONS 2013 - AFFAIRES CULTURELLES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

4 - SUBVENTIONS 2013 - AFFAIRES SCOLAIRES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

5 - SUBVENTIONS 2013 - AFFAIRES AGRICOLES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

6 - SUBVENTIONS 2013 - AFFAIRES SOCIALES
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

7 - DROME PROVENCALE - PARTICIPATION COMMUNALE 2013
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

8 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE COS
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

9 - CONVENTION RELATIVE A LA PARTICIPATION DES COMMUNES POUR LE FINANCEMENT DE LA MISSION D’ASSISTANCE A LA MAITRISE D’OUVRAGE DU SIAGAR
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

10 - CONTRAT D'ENTRETIEN CHAUFFAGE - AVENANT N° 1
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

11 - AMENAGEMENT RUE LEONARD DE VINCI (LOT 1 : VOIRIE) - AVENANT N° 1
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

12 - AMENAGEMENT RUE LEONARD DE VINCI (LOT 2 : RESEAUX) - AVENANT N° 1
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

13 - EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE DE LA ZONE FAVEYROLLES SUD - AVENANT N° 1
AVIS DU CONSEIL : DECIDE DE RETIRER LA QUESTION DE L’ORDRE DU JOUR

14 - BUDGET GENERAL - DECISION MODIFICATIVE DE CREDITS
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


L’ordre du jour épuisé, le 1er Adjoint souhaite à l’Assemblée une bonne soirée.

La séance est levée.