Ecoutez

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2013

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 24 septembre 2013

L’An deux mille treize et le mardi 24 septembre, à 18 Heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Pierrelatte se sont réunis dans la Salle des Délibérations de la mairie, sur convocation en date du 18 septembre 2013 qui leur a été adressée par le Maire M. Yves LE BELLEC, et affichée le jour même au siège.

------------------------------------------------------------------------------------------------------------

ETAIENT PRESENTS :
M. Yves LE BELLEC, M. Guy DURAND, M. Max BOUCHER, Mme Marguerite BAGES, M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Bernard LAVIGNAC, Mme Caroline HUGUES, Mme Marie-Christine DESENNE, M. Hubert PREVOST, Mme Lucette POLETTI, M. Jean BERTRAND, Mme Nicole SERGUIER, M. Daniel TASTAVIN, M. Christian TETART, M. Christian CARACCHINI, M. Jacques GIRARD, Mme Brigitte BAILLEUX, Mme Brigitte APROYAN, Mme Anne MAGALON, M. Philippe TELLIER, M. Jean-Paul VIALLARD, Mme Elisabeth FAURE, M. Georges LE DINAHET

ABSENTS EXCUSES :
M. Gilles SALGAS, Mme Nelly BLACHERE, Mme Brigitte NEVISSAS Mme Valérie RIVET, M. Antonio LOPEZ

PROCURATIONS :
Mme Sandra MARIANO donne pouvoir à M. Guy DURAND, Mme Martine POTIRON donne pouvoir à M. Hubert PREVOST, M. Jean-Marie FARICELLI donne pouvoir à M. Max BOUCHER, Mlle Caroline GONZALEZ donne pouvoir à M. Jacques GIRARD, M. Olivier LE VAN TRUOC donne pouvoir à M. Jean-Paul VIALLARD.


Mme Anne MAGALON est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

1 - PERSONNEL COMMUNAL - CREATIONS ET TRANSFORMATIONS DE POSTES A TEMPS COMPLET
RAPPORTEUR : M. JEAN-CLAUDE ROUSSIN

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

2 - AFFAIRES CULTURELLES - PROGRAMMATION ESTIVALES - DROITS D’ENTREE
RAPPORTEUR : MME MARGUERITE BAGES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

3 - CONVENTION DE PARTENARIAT OFFICE DU TOURISME - BANQUET REPUBLICAIN
RAPPORTEUR : MME MARGUERITE BAGES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

4 - PARTICIPATION COMMUNALE 2013 - FULH
RAPPORTEUR : MME MARIE-CHRISTINE DESENNE

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

5 - RESIDENTIALISATION DES BATIMENTS 33 ET 34 - MAITRISE D'OEUVRE - ACTE SPECIAL DE SOUS-TRAITANCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

6 - REHABILITATION DU CENTRE COMMERCIAL DU ROCHER - APD
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

7 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 358 (ROUTE DE LA GARDE ADHEMAR) - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

8 - AMENAGEMENT DU CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 348 - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

9 - GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L’ACHAT DE MOBILIERS POUR L'ANNEE 2013 - COMMUNE / CCAS
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

10 - GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE - COMMUNE / CCAS
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

11 - DSP CINEMA - AVENANT
RAPPORTEUR : MME CAROLINE HUGUES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

12 - ANRU - PROGRAMME DE LOGEMENTS DAH - PARTICIPATION COMMUNALE
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

13 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CIDFF - AVENANT N° 1
RAPPORTEUR : MME MARIE-CHRISTINE DESENNE

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

14 - IMPLANTATION D'EQUIPEMENTS TECHNIQUES - BAIL COMMUNE / ORANGE FRANCE
RAPPORTEUR : M. BERNARD LAVIGNAC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

15 - PROJET ERIDAN - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

L’ordre du jour épuisé, le Maire souhaite à l’Assemblée une bonne soirée.

La séance est levée.