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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 OCTOBRE 2013

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 16 octobre 2013

L’An deux mille treize et le mercredi 16 octobre, à 18 Heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Pierrelatte se sont réunis dans la Salle des Délibérations de la mairie, sur convocation en date du 10 octobre 2013 qui leur a été adressée par le Maire M. Yves LE BELLEC, et affichée le jour même au siège.

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ETAIENT PRESENTS :
M. Yves LE BELLEC, M. Guy DURAND, M. Max BOUCHER, Mme Marguerite BAGES, Mme Sandra MARIANO, M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Bernard LAVIGNAC, Mme Caroline HUGUES, Mme Marie-Christine DESENNE, M. Hubert PREVOST, Mme Lucette POLETTI, M. Jean BERTRAND, Mme Nicole SERGUIER, Mme Martine POTIRON, M. Daniel TASTAVIN, M. Christian CARACCHINI, M. Jacques GIRARD, Mme Brigitte BAILLEUX, Mme Brigitte APROYAN, Mme Anne MAGALON, Mme Nelly BLACHERE, M. Philippe TELLIER, M. Jean-Paul VIALLARD, Mme Elisabeth FAURE, Mme Brigitte NEVISSAS, M. Olivier LE VAN TRUOC

ABSENTS EXCUSES :
M. Jean-Marie FARICELLI M. Gilles SALGAS, Mme Valérie RIVET, M. Georges LE DINAHET

PROCURATIONS :
M. Christian TETART donne pouvoir Ă  M. Guy DURAND, M. Antonio LOPEZ donne pouvoir Ă  Mme Martine POTIRON, Mlle Caroline GONZALEZ donne pouvoir Ă  M. Jacques GIRARD.


Mme Brigitte APROYAN est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

1 - VIARHONA - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : M. CHRISTIAN TETART

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

2 - EXTENSION CARRIERE - DECLARATION DE PROJET NECESSITANT UNE MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

3 - CLIS PONT-SAINT-ESPRIT - PARTICIPATION COMMUNALE 2013
RAPPORTEUR : MME CAROLINE HUGUES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

4 - SUBVENTION SPECIFIQUE OFFICE DU TOURISME
RAPPORTEUR : MME MARGUERITE BAGES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

5 - CESSION COMMUNE A ELLIP6
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

6 - CESSION COMMUNE DIDIER TAILLANDIER
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

7 - CESSION COMMUNE A SCI HOMER
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

8 - CESSION COMMUNE A BICEM
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

9 - CESSION ASL LES SISTES / COMMUNE
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

10 - ECHANGE FONCIER SODERC - COMMUNE
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

11 - DSP CINEMA - AVENANT N° 4
RAPPORTEUR : MME CAROLINE HUGUES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

12 - DSP CINEMA : SUBVENTION 2013
RAPPORTEUR : MME CAROLINE HUGUES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

13 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : REDEVANCE COMMUNALE EAUX PLUVIALES
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

14 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT : REDEVANCE COMMUNALE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

15 - BUDGET ANNEXE EAU POTABLE : REDEVANCE COMMUNALE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

16 - INITIATIVE SEUIL DE PROVENCE - PARTICIPATION COMMUNALE 2013
RAPPORTEUR : M. HUBERT PREVOST

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

17 - ENQUETE PUBLIQUE PREALABLE A AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

18 - CESSION COMMUNE A SCI PLATINE - ANNULATION DELIBERATION
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

19 - CESSION COMMUNE A SCI CLM 26
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

20 - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE 150EME ANNIVERSAIRE DES SAPEURS POMPIERS
RAPPORTEUR : M. JEAN-CLAUDE ROUSSIN

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

L’ordre du jour épuisé, le Maire souhaite à l’Assemblée une bonne soirée.

La séance est levée.