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CONSEIL MUNICIPAL DU 29 OCTOBRE 2013

PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 29 octobre 2013

L’An deux mille treize et le mardi 29 octobre, à 18 Heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Pierrelatte se sont réunis dans la Salle des Délibérations de la mairie, sur convocation en date du 23 octobre 2013 qui leur a été adressée par le Maire M. Yves LE BELLEC, et affichée le jour même au siège.

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ETAIENT PRESENTS :
M. Yves LE BELLEC, M. Guy DURAND, Mme Sandra MARIANO, M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Bernard LAVIGNAC, Mme Caroline HUGUES, M. Hubert PREVOST, M. Jean BERTRAND, Mme Martine POTIRON, M. Daniel TASTAVIN, M. Christian TETART, M. Christian CARACCHINI, M. Jacques GIRARD, Mme Brigitte BAILLEUX, Mme Brigitte APROYAN, Mme Anne MAGALON, M. Antonio LOPEZ, Mme Nelly BLACHERE, M. Philippe TELLIER, M. Jean-Paul VIALLARD, Mme Elisabeth FAURE, Mme Brigitte NEVISSAS

ABSENTS EXCUSES :
M. Jean-Marie FARICELLI, M. Gilles SALGAS Mme Valérie RIVET, M. Georges LE DINAHET, M. Olivier LE VAN TRUOC

PROCURATIONS :
M. Max BOUCHER donne pouvoir Ă  M. Daniel TASTAVIN, Mme Marguerite BAGES donne pouvoir Ă  M. Jean-Claude ROUSSIN, Mme Marie-Christine DESENNE donne pouvoir Ă  M. Yves LE BELLEC, Mme Lucette POLETTI donne pouvoir Ă  M. Hubert PREVOST, Mme Nicole SERGUIER donne pouvoir Ă  M. Guy DURAND, Mlle Caroline GONZALEZ donne pouvoir Ă  M. Jacques GIRARD.


Mme Brigitte APROYAN est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

MARCHE NETTOYAGE DES BATIMENTS COMMUNAUX - AVENANTS PROLONGATION DELAI
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


1 - REFECTION DES PEINTURES INTERIEURES DE L'EGLISE DE PIERRELATTE - ACTE SPECIAL DE SOUS-TRAITANCE
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


2 - RESIDENTIALISATION DES ABORDS DES BATIMENTS 33 ET 34 - LOT 1 VOIRIE - ACTE SPECIAL DE SOUS-TRAITANCE
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

3 - REFECTION DES BETONS SOUS LES GRADINS DE LA PISCINE - MARCHE D'ETUDE ET SUIVI DE TRAVAUX
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

5 - DEMANDE DE RETRAIT DU SIERGT
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

4 - PROJET DE STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES - DSP
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

6 - TRAVAUX CONSTRUCTION STEP - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

7 - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE ASSOCIATION LIRE
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

8 - CONVENTION COMMUNE / OFFICE DU TOURISME - ANNEXE FINANCIERE 2013
AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


L’ordre du jour épuisé, le Maire souhaite à l’Assemblée une bonne soirée.

La séance est levée.