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CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AOUT 2013


PROCES VERBAL

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 27 août 2013

L’An deux mille treize et le mardi 27 août, à 18 Heures 30, les membres du Conseil Municipal de la ville de Pierrelatte se sont réunis dans la Salle des Délibérations de la mairie, sur convocation en date du 21 août 2013 qui leur a été adressée par le Maire M. Yves LE BELLEC, et affichée le jour même au siège.

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ETAIENT PRESENTS :
M. Yves LE BELLEC, M. Guy DURAND, M. Max BOUCHER, Mme Sandra MARIANO, M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Bernard LAVIGNAC, Mme Caroline HUGUES, Mme Marie-Christine DESENNE, M. Hubert PREVOST, M. Jean BERTRAND, Mme Nicole SERGUIER, Mme Martine POTIRON, M. Jacques GIRARD, Mme Brigitte BAILLEUX, Mme Brigitte APROYAN, Mme Anne MAGALON, M. Philippe TELLIER, M. Jean-Paul VIALLARD, Mme Elisabeth FAURE, M. Georges LE DINAHET, Mme Brigitte NEVISSAS

ABSENTS EXCUSES :
Mme Marguerite BAGES, M. Christian TETART, M. Gilles SALGAS, Mme Valérie RIVET M. Antonio LOPEZ

PROCURATIONS :
Mme Lucette POLETTI donne pouvoir Ă  M. Jacques GIRARD, M. Daniel TASTAVIN donne pouvoir Ă  Mme Brigitte BAILLEUX, M. Jean-Marie FARICELLI donne pouvoir Ă  M. Max BOUCHER, M. Christian CARACCHINI donne pouvoir Ă  M. Guy DURAND, Mme Nelly BLACHERE donne pouvoir Ă  Mme Sandra MARIANO, Mlle Caroline GONZALEZ donne pouvoir Ă  M. Jean-Claude ROUSSIN, M. Olivier LE VAN TRUOC donne pouvoir Ă  M. Jean-Paul VIALLARD.


Mme Brigitte APROYAN est désignée pour remplir les fonctions de Secrétaire de Séance.

ATOMS SPORTS FOOTBALL PIERRELATTE - AVANCE SUR SUBVENTION
RAPPORTEUR : MME SANDRA MARIANO

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


1 - AUGMENTATION DE PUISSANCE DE GAZ DE L’EHPAD « LA PASTOURELLE » - CONVENTION GRDF / COMMUNE
RAPPORTEUR : M. BERNARD LAVIGNAC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

2 - IMPLANTATION D’UNE CANALISATION DE GAZ POUR SACLE SUD - CONVENTION ERDF / COMMUNE
RAPPORTEUR : M. BERNARD LAVIGNAC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

3 - PEINTURE INTERIEURE DE L’EGLISE DE PIERRELATTE - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

4 - ACHAT DE VEHICULES NEUFS 2013 - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

5 - FOURNITURE ET MISE EN PLACE DE CONTENEURS ENTERRES AU QUARTIER DU ROCHER - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

6 - SYPP - RAPPORT ANNUEL 2012
RAPPORTEUR : M. JEAN BERTRAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

7 - UNE AUTRE PROVENCE - PARTICIPATION COMMUNALE 2013
RAPPORTEUR : M. HUBERT PREVOST

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

8 - LOTISSEMENT LE PARC DE LA RICHAUDIERE - RETROCESSION DES EMPRISES ET VOIRIES A LA COMMUNE
RAPPORTEUR : M. JACQUES GIRARD

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

9 -CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION GERONTOLOGIQUE DU BASSIN MONTILIEN - CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT 2013 - 2015
RAPPORTEUR : MME MARIE-CHRISTINE DESENNE

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

10 - CONVENTION COMMUNE / AGDUC
RAPPORTEUR : MME MARIE-CHRISTINE DESENNE

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

11 - PERSONNEL COMMUNAL - TRANSFORMATION DE POSTE A TEMPS COMPLET
RAPPORTEUR : M. JEAN-CLAUDE ROUSSIN

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

12 - ORU - CESSIONS COMMUNE A DAH
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

13 - CESSION COMMUNE A GFA DE FIGERAS
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

14 - CESSION COMMUNE A SOCIETE ROZIER
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

15 - MARCHES FORAINS - STATIONNEMENT DES CAMIONS - DROITS DE PLACE
RAPPORTEUR : M. HUBERT PREVOST

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

16 - EXONERATION DE TAXE D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

17 - BUDGET COMMUNAL - ADMISSIONS EN NON VALEUR
RAPPORTEUR : M. YVES LE BELLEC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

18 - ECHANGE SCOLAIRE / JUMELAGE LYCEE GUSTAVE JAUME - SUBVENTION SPECIFIQUE
RAPPORTEUR : MME CAROLINE HUGUES

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

19 – AMENAGEMENT D’UN CARREFOUR GIRATOIRE SUR LA RD 358 – CONVENTION DE TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE COMMUNE / DEPARTEMENT DE LA DROME
RAPPORTEUR : MR GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

20 - EXTENSION CARRIERE - MARCHE D’ETUDE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

21 - MARCHE D’ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ET FLOTTE AUTOMOBILE - DCE
RAPPORTEUR : M. GUY DURAND

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE

22 - ENFOUISSEMENT DES RESEAUX DE TELECOMMUNICATION DU BOULEVARD MOLIERE - CONVENTION ORANGE / COMMUNE
RAPPORTEUR : M. BERNARD LAVIGNAC

AVIS DU CONSEIL : FAVORABLE


L’ordre du jour épuisé, le Maire souhaite à l’Assemblée une bonne soirée.

La séance est levée.