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Conseil Municipal du 15 janvier 2013

1. ACOMPTE SUR SUBVENTION C.C.A.S

2. ACOMPTE SUR SUBVENTION CAISSE DES ECOLES

3. ACOMPTE SUR SUBVENTION OGEC SAINT MICHEL

4. BUDGET COMMUNAL – EXERCICE 2011 – AUTORISATION DE DEPENSES D’INVESTISSEMENT

5. CAHIER DES CHARGES – ACCUEIL DE LOISIRS DU ROCHER

6. CAHIER DES CHARGES – ACCUEIL DE LOISIRS « LE VAL DES NYMPHES »

7. ASSOCIATION L’ILE AUX ENFANTS – AVANCE SUR SUBVENTION 2013

8. AFFAIRES CULTURELLES – PROGRAMATION – DROITS D’ENTREE

9. RESIDENTIALISATION DU BATIMENT 36 ET PROLONGEMENT DU MAIL PIETON – PROJET - DCE

10. RESTAURATION DU MOULIN – MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE – AVENANT N° 1

11. SCHEMA DEPARTEMENTAL D’ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE DANS LE DEPARTEMENT DE LA DROME 2013/2018

12. APPROBATION DE LA REVISION DU PLU