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époque révolutionnaire

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-    BB8 : Registre des Délibérations de la Communauté de Pierrelatte 1782 à 1790.

-    CC11 : Mutations des roturiers, des nobles et des forains de 1733 à 1792.

-    FF4 : Pièces Diverse entre 1732 et 1789.

-    1A1 : Livret 1 et 2, lettres, patente du roi, proclamations, décrets, instruction de l’Assemblée Nationale, 1789-1790.

-    1A2 : Livret 3 et 4, lettres patentes du roi, proclamations, instructions et lois 1790.

-    1A3 : Livret 5, lois du 2 janvier au 6 mars 1791.



-    1A4 à 9 : Livret 4 à 11, lois, proclamations, décrets de l ‘Assemblée Nationale, compte de gestion de la Drôme, actes du Corps Législatif, 1791- 1792.

-    1A10-11 : Livret 12 à 14 bis, lois, proclamations, actes du Corps Législatif, décrets, 1792.

-    1A12-13 : Livret 15 à 18, lois proclamations, extrait du Registre des délibérations, décrets de la Convention Nationale, 1790-1793.

-    1A14 : Livret 19 et 20 : Décrets de la Convention Nationale 1793.

-    A15 : Lois, décrets de la Convention Nationale, rapports de la municipalité, tableau des administrateurs, instructions ministérielles, lettres administratives, instructions et correspondances, proclamations, messages et déclarations du Chef de l’État, livre des proclamations de l’Empereur. A1 :1792-1884 A2 :1792-1895.

-    1D1 : Registre des Délibérations du Conseil Municipal 1790-1793.

-    1D2 : Registre de Délibérations du Conseil Municipal 1793-1796.

-    1D3 : Registre de Délibérations du Conseil Municipal de 1797-1807.

-    2D1 : Administration municipale du canton de Pierrelatte, registre sur papier timbré pour actes d’adjudication, bail a ferme et entreprises de 1797-1800.

-    2D1bis : Arrêtés du Maire et notes diverses, 1794-1837.

-    2D4 : Registres de correspondance de 1792 à 1802, répertoires actes de l’administration municipale de 1795 à 1797.

-    3D1 : Inventaires des archives hospitalières et inventaires des registres curiaux 1702-1791. Economat, mobilier, inventaire 1795-1796.

-    3D3 : Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790.

-    3D4 : Affiches 1797-1801 et 1 affiche de 1791.

-    3D12 : 3 registres d’affiches reliées 1791-1798.

-    4D1 : Affaires et procès 1793-1829.

-    1F1 : Rôle de la population de Pierrelatte en 1793.

-    2F1 : Commerces et Industries 1800-1956.

-    3F2 : Mémoire sur les avantages et les inconvénients de la culture du Mûrier blanc greffé 1796.

-    1G4 : Impôts directs (cadastres, mutations, répartiteurs, patentes, voitures, dégrèvement) 1790-1821.

-    2G1 : Impôts directes particuliers à la période révolutionnaire, déclarations patriotiques du 8/12/1789 au 20/12/1791, documents divers concernant les contributions directes de 1792 à fin 1795.

-    2G2 : Impôts directs particuliers à la période révolutionnaire, contributions patriotiques 1796-1800.

-    3G1 : Perception, contributions directes et indirectes, droits réunis, douanes, poids et mesure, relevé générales des contribuables, pour les contributions foncières, personnelles et immobilières pour l’année 1812 dans diverses communes. 1793-1819.

-    1H1a : Dossier 1a de 1793 à 1805, conscription et levées d’hommes , tableaux de recensement, instructions sur les ordres d’appel et feuilles de route, création d’une armée de réserve en 1799, dispensés et soutiens de famille, réfractaires, insoumis et déserteurs, instruction relative à la perception des amendes contre les conscrits réfractaires et déserteurs. Disparus, correspondance relative au recrutement, permissions, congés, levées et réquisitions de marins.

-    2H1 : emplacement des troupes, artilleries, gendarmerie, logement et cantonnement des troupes de passage, règlement concernant les troupes  en marche dans l’intérieur de la République, règlement sur le chauffage et la lumière des troupes, tarifs des subsistances militaires des troupes en marches, bordereau des fourniture en fourrages fait aux troupes à Pierrelatte, mariage d’un militaire 1792-1799.

-    2H2 : Emplacement des troupes, salpêtres, gendarmerie surveillance des routes, logement des troupes, intendance, fournitures, équipages militaires et convois. 1 cahier de 32 extraits de route ou de l’ordre d’étape, chevaux 1799-1805.

-    3H1 : Garde nationale, correspondance, notes diverses et arrêté sur l’organisation du corps de la Garde Nationale, loi sur l’organisation de la Garde Nationale et rôle des citoyens actifs de Pierrelatte de 1791 à 1793. Registre du rôle des citoyens de la Garde Nationale du canton de Pierrelatte 1796.

-    4H2 : Proclamations des traités de paix 1800-1807, dépôt des armes par les particuliers 1797, nouvelles de militaires 1794, prisonniers de guerre ennemis 1795, trophées de guerre 1797, dommages de guerre 1795.

-    1I1 : Police locale, police rurale 1792-1922.

-    1I2 : 2 registres des procès-verbaux de l’administration municipale de Pierrelatte 1795-1800, rapport d’un gendarme 1798, fêtes et deuils publics officiels 1798, fêtes, courses automobiles…

-    2I1 : Pièces diverses se rapportant à la période Révolutionnaire, police, registre des publications 1794-1795, certificats de civisme, règlement et circulaire concernant la Police Générale, registre des rapports de procès-verbaux 1794,registre des passeports, imprimerie librairie, émeutes, troubles, sécurité publique, écrits séditieux, surveillance à l’espionnage, étrangers 1792-1800.

-    4I1 : Prisons, pièces diverses, états des détenus, règlement sur l’administration des prisons, registres des écroués 1792-1822.

-    1K8 :Elections, listes des électeurs, élections municipales, composition de la Municipalité, pièces concernant les opérations électorales 1790-1837.

-    2K1 :statut du personnel communal, statistiques des fonctionnaires et personnels 1793-1946.

-    1L6 : Correspondance et pièces diverses concernant le Budget, les Comptes, la comptabilité et la recette municipale 1790-1800.

-    2L1 :emprunts, biens communaux, rentes de la Commune 1790-1870.

-    5P1 : Correspondance concernant les prêtres insermentés 1791-1800.

-    1Q3 : Bureau de bienfaisance, personnel, administrations et comptabilité, secours, voyageurs indigents 1792-1850.

-    3Q6 : Hospice, personnel et administration, comptabilité, affaires diverses, statistiques,dons, sourds-muets, aveugles 1790-1815.

-    5Q1 : Retraites et pensions, allocations aux familles de militaires, assistance médicale, aides aux familles nombreuses… 1792-1960.